Ce règlement a été réalisé à l'issue d'un processus qui a mobilisé l'ensemble des représentants (parents d'élèves, élèves, personnels éducatifs et enseignants, personnels techniques, direction, collectivités) tout au long de l'année scolaire, le projet de règlement intérieur a pu être présenté et voté lors du dernier conseil d'administration. Soumis à avis des autorités de contrôle, après quelques rectifications (mots, virgules...) il a été validé par les autorités de tutelle.

Ce règlement effectif depuis la rentrée 2023. a été modifié et précisé à plusieurs reprises depuis.

Règlement intérieur du collège - effectif à partir de la rentrée 2026 - modification adoptée lors du CA du 2 juillet 2026