Ce règlement a été réalisé à l'issue d'un processus qui a mobilisé l'ensemble des représentants (parents d'élèves, élèves, personnels éducatifs et enseignants, personnels techniques, direction, collectivités) tout au long de l'année scolaire 2022-2023, le projet de règlement intérieur a pu être présenté et voté lors du dernier conseil d'administration. Soumis à avis des autorités de contrôle, après quelques rectifications (mots, virgules...) il a été validé par les autorités de tutelle.

Ce règlement effectif depuis la rentrée 2023. a été modifié et précisé à plusieurs reprises depuis.

Juin 2025 : A compter de la rentrée 2025, les carnets de correspondance sont remplacés par une carte de collégien + mise à jour actualisation des régimes de sorties + statut de la demi-pension + remises d'ordre

A compter de la rentrée 2024, les carnets de correspondance ne comportent plus la partie règlement intérieur que vous pouvez retrouver :

• ici sur la partie publique de l'ENT du collège
• dans la partie casier numérique de l'espace Pronote
• en consultation à la loge du collège (sur RDV préalable)