A l'issue d'un processus qui a mobilisé l'ensemble des représentants (parents d'élèves, élèves, personnels éducatifs et enseignants, personnels techniques, direction, collectivités) tout au long de cette année scolaire 2022-2023, le projet de règlement intérieur a pu être présenté et voté lors du dernier conseil d'administration. Soumis à avis des autorités de contrôle, après quelques rectifications (mots, virgules...) il a été validé par les autorités de tutelle.

Ce règlement sera effectif à compter de la rentrée 2023. Nous invitons tous les membres de la communauté éducative à en prendre connaissance, en particulier les familles pour la partie régimes de sortie qui évolue considérablement dans son mode de fonctionnement pour être plus proche des attentes des familles, des élèves et du fonctionnement actuel des établissements.

A compter de la rentrée 2024, les carnets de correspondance ne comportent plus la partie règlement intérieur que vous pouvez retrouver :

• ici sur la partie publique de l'ENT du collège
• dans la partie casier numérique de l'espace Pronote
• en consultation à la loge du collège (sur RDV préalable)